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Date de la dernière mise à jour: 18/05/2017

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2. Le directeur de la publication de ce site internet est Etienne BOURGEOIS.

3. Conformément à la loi, ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le n°876.022.

4. Si vous avez des commentaires à faire concernant ce site, veuillez prendre contact avec le directeur de la publication à l’adresse "webmaster_com@somfy.com".
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Ce site internet est le résultat de la collaboration entre SOMFY ACTIVITES SA, 50 avenue du Nouveau Monde, 74300 CLUSES, France, W&Co, 19 rue Klock, 92110 Clichy/France, Cross Systems - Groupe Micropole-Univers, located 48 route des Acacias, CH 1227 Carouge/Geneva, Switzerland.
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Marques

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REMARQUE: certaines de ces marques ne sont pas utilisées dans tous les pays. Nous ne pouvons être tenus responsables de la violation de droits de tiers sur la base de la liste ci-dessus.

b. L’utilisation d’une de ces marques est interdite, sauf si:
- nous l’autorisons expressément par écrit ou
- vous souhaitez créer un lien hypertexte vers notre site internet et que les conditions requises dans la section « liens hypertexte » sont remplies.

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Liens hypertexte

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- make a fair use of the textBold, which notably consists in not creating any confusion concerning the relationship you have with us,
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